- Objet : Je propose des prestations sur le thème de la nature et de l’environnement
- Commandes :
Toutes les réservations se font soit par mail, soit par téléphone. Il est conseillé d’anticiper le plus possible ces réservations. Mon planning commence à se remplir un an à l’avance.
- Tarifs :
Les tarifs sont indiqués sur le site www.mille-natures.fr, ils sont soumis à une évolution régulière.
Les tarifs indiqués sont forfaitaires, TTC, et ne prenne pas en compte les cas particuliers. Pour certaines prestations, un coût supplémentaire peut-être demandé par exemple pour des matériaux.
- Conditions de paiement :
Le paiement peut se faire en espèce, par chèque ou par virement. Le délai de paiement est de 30 jours.
Toute facture non réglée à son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard au taux de l’intérêt légal en vigueur à compter de l’échéance.
Les indemnités forfaitaires de recouvrement sont de 40 euros.
Sauf exception, le payement se fait après réalisation du projet. Pour les projets se déroulant sur plusieurs années civiles, la facturation se fera par année civile.
Dans le cadre de projet important un acompte peut-être de mandé
- Annulation et remboursement :
Les annulations pour cause météorologique même au dernier moment sont possibles.
Les annulations pour cause majeure (sur justificatif) ne feront l’objet d’aucune demande de payement.
Les autres annulations (en dehors du délai légal de rétractation de 14 jours) seront facturées à hauteur de 30 % de la prestation.
- Responsabilités :
- Je prépare et accompagne les sorties et animations. Je suis responsable de la sécurité du groupe pour tout ce qui est en lien avec les activités que je propose.
- Pour les groupes, la personne en charge du groupe (animateur, enseignant …) est responsable du comportement du groupe et de faire respecter les règles de l’activité.
- Moi-même et le responsable du groupe avons l’obligation de nous soutenir mutuellement.
- Je suis assuré pour l’activité que je propose, les participants doivent être assurés individuellement pour les dégâts qu’ils pourraient causer.
- Propriété intellectuelle :
- Certains des outils pédagogiques que j’utilise sont des créations personnelles.
- Pour ceux que j’ai créés, j’en détiens la propriété intellectuelle.
- Les outils peuvent-être utiliser lors des interventions ou des prolongements pour les groupes.
- Ils peuvent être utilisés à des fins personnels
- La reproduction et la diffusion de ces outils pédagogique sont interdites, sans mon autorisation.
- Confidentialité :
Je ne garde pas les numéros de téléphone donnés pour l’organisation des interventions.
Les mails sont uniquement utilisés pour communiquer avec vous, sauf si vous vous inscrivez à ma lettre de diffusion.
Aucune information personnelle qui me sera transmise ne sera communiquée à un tiers. Sauf dans le cas de prestation conjointe avec un partenaire. Dans ce cas, là les informations pertinentes pour la réalisation de l’intervention pourront être transmises au partenaire.
- Modifications des CGV :
Ces conditions générales de vente sont disponibles sur mon site internet www.mille-natures.fr.
Elles peuvent-être amenée à être modifiées. Dans ce cas, elles seront transmises par voie électronique.